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De l’objet social au rôle social…

Passer de l’objet social au rôle social de l’entreprise

Pour gâcher un déjeuner entre gens bien élevés on peut lancer le débat sur le partage des profits dans nos économies. Sauf à être entourés de cyniques désabusés, assez rapidement on se traitera de noms d’oiseaux. Si au contraire vous décidiez d’échanger, au risque d’être un peu pédant, sur le partage de certaines pertes, ce que le droit maritime appelle le partage des « avaries communes »[1], vous pourriez découvrir que, sans violence les convives convergent rapidement sur quelques évidences.

Ainsi est-il assez généralement partagé que dans une entreprise (une aventure maritime, à l’origine) il y a des évènements non prévisibles, qui conduisent le capitaine, dans l’intérêt de tous à prendre des décisions douloureuses (détourner le navire ou jeter une partie de la cargaison par-dessus bord par exemple) dont les conséquences sont par principe à partager entre toutes les parties prenantes au projet.

Voilà résumé le thème de cet article. Telle est la nature et l’ampleur des débats sur le rôle social de l’entreprise. C’est ce qui est évoqué derrière le débat sur la société à objet social élargi (SOSE). Il est plus facile d’en débattre autour du partage des pertes que du partage des profits.

Lire+ sur rhinfo.com

[1] Ségrestin, B. et Hatchuel, A., « autorité de gestion et avaries communes : pour un complément du droit de l’entreprise », Finance Contrôle Stratégie, Vol14,2011, p.9-36.

 

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